Marque expirée - Marque en non vigueur

Intelligence Economique et Sécurité (I.E.S)
Dominique MALLEMANCHE Agissant pour le compte de la société “ Intelligence Economique et Sécurité ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3507887
Date de dépôt :
18/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2017
Intelligence Economique et Sécurité (I.E.S) de Dominique MALLEMANCHE

Présentation de la marque Intelligence Economique et Sécurité (I.E.S)

Déposée le 18 juin 2007 par Dominique MALLEMANCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Intelligence Economique et Sécurité (I.E.S) »

Le déposant est Dominique MALLEMANCHE Agissant pour le compte de la société “ Intelligence Economique et Sécurité ” en cours de formation domicilié(e) 26 ter rue Porto Riche,92190 MEUDON - 92190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MALLEMANCHE domicilié(e) 26 ter rue Porto Riche,92190 MEUDON - 92190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Intelligence Economique et Sécurité (I.E.S) est expirée depuis le 18 juin 2017.

Dominique MALLEMANCHE a également déposé les autres marques suivantes : DTM CONSEIL


Dominique MALLEMANCHE Agissant pour le compte de la société “ Intelligence Economique et Sécurité ” en cours de formation - 26 ter rue Porto Riche,92190 MEUDON - 92190 - France


Dominique MALLEMANCHE - 26 ter rue Porto Riche,92190 MEUDON - 92190 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet partiel n°477550 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

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